Mentions Légales

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Le site web accessible à l'adresse https://overse.ai (ci-après « le Site ») est édité et administré par:

Overse
SAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital social : 1000,00 €

Siren: 992 959 536
Siège social : 45 rue Gilles Roberval, 30900 Nîmes, France


Directeur de la publication : Yazid Yahia
Email de contact : contact@overse.fr

PRÉSENTATION DE L'ACTIVITÉ

Le Site présente Overse, une solution d'assistants intelligents personnalisés pour les professionnels.

CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE

Conception et développement : YOD LYNCI
45 rue Gilles Roberval, 30900 Nîmes
SIRET : 929 183 325 00018


Hébergement :
Le Site est hébergé sur la plateforme Framer
Framer B.V.
Herengracht 132, 1015 BV Amsterdam, Pays-Bas
Site web : https://www.framer.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons, logiciels, bases de données, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle.


Ces contenus sont la propriété exclusive de OVERSE, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de OVERSE.


Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs du Site disposent des droits suivants concernant leurs données personnelles :


  • Droit d'accès, de rectification et de suppression des données

  • Droit à la limitation du traitement

  • Droit d'opposition

  • Droit à la portabilité des données

  • Droit de définir des directives post-mortem


Responsable du traitement : Overse, représentée par Yazid Yahia

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :

Email : contact@overse.fr

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

OVERSE s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Toutefois, OVERSE ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

OVERSE ne pourra être tenu responsable :

  • Des erreurs ou omissions dans les contenus

  • Des interruptions ou dysfonctionnements techniques du Site

  • Des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site

  • De l'utilisation faite par l'utilisateur des informations présentes sur le Site

LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web. OVERSE ne dispose d'aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur disponibilité.

La création de liens hypertextes vers le Site nécessite l'autorisation préalable écrite de OVERSE.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de Nîmes, France.

CONTACT

Pour toute question concernant ces mentions légales ou le Site, vous pouvez nous contacter :

OVERSE
45 rue Gilles Roberval
30900 Nîmes, France
Email : contact@overse.fr

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